Présentation du fonds

• Historique de la conservation

  Les archives communales ont été classées préalablement par M. Henri Voiron, érudit local. Les archives non concernées par le dépôt aux Archives départementales ont été classées par les archivistes intercommunaux du Centre de gestion.

• Présentation du producteur

  La commune de Bloye fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly. Elle compte, en 2014, 560 habitants.

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2005.

• Présentation du contenu

  Ce fonds d'archives est très lacunaire.

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 362 : numéros suivis

  1 Cd 1245 : tabelles

  Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

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  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 362 : numéros suivis

  1 Cd 1245 : tabelles

  Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 387-520 : bureau de Rumilly ; 6 C 648-655 : répertoires

  Série E : état civil

  Archives postérieures à 1792

  Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

  Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

  Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

  10 L 72 : administration communale, an VIII-1810

  Archives de la période sarde (1815-1860)

  Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

  Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

  Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

  8 FS 1/2190-2545 : bureau de Rumilly, actes civils publics, 1816-1860

  8 FS 1/2545-2550 : répertoires, 1816-1854

  8 FS 1/2551-2556 : bureau de Rumilly, actes sous-seing privé, 1818-1860

  Archives de la période moderne (1860-1940)

  Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

  Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

  1 M 44 : organisation territoriale, transfert à la commune de deux hameaux de la commune de Rumilly, 1875

  Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

  3 M 17 : listes électorales

  3 M 202 : élections municipales

  Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

  5 M 173 : établissements classés, 1908-1939

  Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

  6 M 139 : listes nominatives, 1886-1936

  Sous-série 8 M : commerce et tourisme

  8 M 23 : foires, 1866-1873

  Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

  Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

  Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

  Sous-série 3 P : cadastre français

  3 P 3/236 : état de section, 1865

  3 P 3/237 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1866-1914

  3 P 3/238 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1933

  3 P 3/239 : matrices des propriétés bâties, 1910-1933

  Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

  Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

  Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

  Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

  6 R 11 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

  Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

  Sous-série 1 T : enseignement

  Série U : justice, 1860-1940

  Sous-série 4 U 6 : justice de paix, canton de Rumilly, 1861-1958

  Série V : cultes, 1860-1940

  Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

  5 V 21 :budgets et comptes du conseil de fabrique, 1859-1903 ;

  5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

  Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

  8 V 13 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

  Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

  Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

  2 X 63 :budgets et comptes, 1861-1867

  2 X 214 : délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, 1911

   

• Sources complémentaires externes

  Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.

• Bibliographie

  BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 258).

  VOIRON (Henri). A Bloye autrefois...un chapitre d'histoire locale à travers la vie religieuse (1481-1792). Les amis du Vieux Rumilly et de...

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  BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 258).

  VOIRON (Henri). A Bloye autrefois...un chapitre d'histoire locale à travers la vie religieuse (1481-1792). Les amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais, n° 1, 1983, p 15-30. (cote archives : PER 1470)

  VOIRON (Henri). A Bloye autrefois (1830-1860). La construction de l'église et du clocher (1850-1855). Les amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais, n° 6, 1988, p 15-25. n° 7, 1989, p 25-27. (cote archives : PER 1470).

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 35/ [sous-série + numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 35/ [sous-série + numéro d'article].